CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

I – Présentation – Adresse du site

Le site Internet poussanballtrap.com est principalement destiné aux amateurs de ball-trap cherchant des informations concernant les activités sportives du stand international de Ball-Trap de POUSSAN situé chemin de Villeveyrac, Colline de la Mourre – 34560 POUSSAN.

Vous pouvez vous référer aux mentions légales pour toute précision complémentaire à l’administration du site poussanballtrap.com.

II – Acceptation et révision des conditions Générales d’Utilisation du site

En accédant à poussanballtrap.com (désigné ici par “nous”, “notre”,“nos”), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions ci-dessous.
Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, alors n’accédez pas et/ou n’utilisez pas poussanballtrap.com.
Rien que le fait pour les visiteurs de parcourir le site poussanballtrap.com vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales sans restriction ni réserve.
Nous pouvons réviser les présentes conditions à n’importe quel moment, il est donc prudent de vérifier régulièrement celles-ci par vous-même. Si vous continuez d’utiliser poussanballtrap.com alors que des changements ont été effectués, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions découlant des mises à jour et/ou modifications.

III – Limite de responsabilités

poussanballtrap.com décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
poussanballtrap.com se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis et quel qu’en soit le motif. Le site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
Les utilisateurs sont sensés utiliser du matériel compatible avec l’accès à -poussanballtrap.com protégé par un antivirus performant et à jour. -poussanballtrap.com ne saurait être responsable des dommages causés avec du matériel inadapté.
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poussanballtrap.com ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

IV – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

V – Utilisation des cookies

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VI – Litige et juridiction

En l’absence d’accord amiable en cas de litige et sans contradiction légale, seuls les tribunaux de la juridiction de poussanballtrap.com seront compétents pour délibérer en cas de conflit.

Merci et bonne visite de poussanballtrap.com